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PLAN LOCAL D’URBANISME

La commune de Saint-Genou dispose d’un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) dont sa révision a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 11 mars 2020 (délibération n°2020-03-17). Il fixe les règles générales d’utilisation des sols. Il présente la situation de la comme et ses principaux enjeux et l’identité physique du territoire (habitat, équipements publics, patrimoine naturel et historique…).

Le Plan Local d’Urbanisme est disponible, ci-dessous :

  1. Rapport de présentation
  2. Projet d’aménagement et de développement durable
  3. Orientations d’aménagement et de programmation
  4. Règlement de zones
  5. Liste des emplacements réservés
  6. Plan de zonage
    1. plan_10000_pp
    2. zonage_bourg_2000
    3. zonage_sud_5000
    4. zonage_nord_5000
    5. plan_oap_la_folie
  7. Servitudes d’utilité publique
    1. Liste-des-servitudes-d-utilite-publique
    2. Plan-des-servitudes-2019
    3. ap-captages
    4. ap-cg-elagage
    5. Avis-sncf
    6. Classification-des-rd
    7. Arrêté défrichement
      1. Arrêté_défrichement
      2. Textes-défrichement
      3. Notice-demande-autorisation-défrichement
    8. Servitude-curage-1970
    9. Servitude-1965
  8. Résumé non technique
  9. ANNEXES
    1. Plan de prévention des risques d’inondation
      1. Arrêté vallée de l Indre
      2. Réglement Vallée de l Indre
      3. Notice
      4. Réglement_10000
      5. Réglement_5000

 

 

By |2021-04-08T19:09:08+02:00mars 17th, 2020|Municipalité|Commentaires fermés sur PLAN LOCAL D’URBANISME

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